Notes Thématiques PM2I et ICPE

Plan de Modernisation des Installations Industrielles & Installations Classées pour la Protection de l'Environnement

L’UIC Normandie a piloté l’Opération collective PM2I* Normandie de 2012 à 2014 dans le but de :

  • Faire évoluer la culture du risque industriel
  • Mener un travail en transversal (Industrie - Administration - Prestataires)
  • Apprendre ensemble
  • Echanger les bonnes pratiques

*Plan de Modernisation des Installations Industrielles

Au total, cette opération a permis de sensibiliser 522 entreprises industrielles du territoire normand.

Au fil de cette opération, l’Industrie a souhaité partager ses contraintes, son savoir-faire et ses bonnes pratiques afin d’être toujours plus compétitive. Dans ce cadre, des notes thématiques, des annuaires, des modèles types et des guides pratiques ont été élaborés avec le soutien et la validation d’experts.

Ces documents visent à faciliter la compréhension de la réglementation, mais aussi à vous orienter dans vos démarches (choix d’un prestataire, élaboration d’un dossier d’autorisation ICPE, rédaction d’un cahier des charges…).

Nous avons aujourd’hui le plaisir de partager avec vous ces précieux supports puisque l’opération est désormais devenue d’intérêt général, nous permettant ainsi d’élargir leur diffusion. Pour cela, vous retrouverez ci-dessous les liens vers l’intégralité de ces documents.

Vous verrez ainsi que les thématiques couvertes concernent bien sûr la réglementation PM2I, mais également les prestations et les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE).  Ces thématiques pouvant intéresser une grande majorité d’entreprises, nous vous invitons vivement à en prendre connaissance, et ce même si vous n’êtes pas soumis à la réglementation PM2I :

Note n°10 : ICPE - DAE (Demande d'Autorisation d'Exploiter) : Les bonnes pratiques application/pdf

Document thématique - Santé, sécurité, environnement 29/01/2015 - Ref. : Source : UIC Normandie

Guide élaboré en collaboration avec la DREAL Haute-Normandie

Note n° 9 - ICPE - Obligations par régime de classement application/pdf

Document thématique - Santé, sécurité, environnement 29/01/2015 - Ref. : Source : UIC Normandie

  

Note n° 8 : ICPE - Instruction des Dossiers application/pdf

Document thématique - Santé, sécurité, environnement 29/01/2015 - Ref. : Source : UIC Normandie

  

Note n° 7 : ICPE - Installation Classée pour la Protection de l'Environnement - Définition application/pdf

Document thématique - Santé, sécurité, environnement 29/01/2015 - Ref. : Source : UIC Normandie

  

Note n° 6 : PM2I - Référencement des prestataires susceptibles de fournir une prestation application/pdf

Document thématique - Santé, sécurité, environnement 29/01/2015 - Ref. : Source : UIC Normandie

Pour bénéficier du document excel, contactez Anne-Sophie BRASSIER

Note n° 5 : PM2I - Cahier des charges type pour une prestation dans le cadre du Plan de Modernisation des Installations Industrielles application/pdf

Document thématique - Santé, sécurité, environnement 29/01/2015 - Ref. : Source : UIC Normandie

Modèle de cahier des charges pouvant s'adapter à des prestations d'autre type.
(Pour bénéficier du document word, contactez Anne-Sophie BRASSIER)  

Note n° 4 : PM2I - Plan de Modernisation des Installations Industrielles et Prestations application/pdf

Document thématique - Santé, sécurité, environnement 29/01/2015 - Ref. : Source : UIC Normandie

  

Note n°12 : Le PM2I et les Mesures de Maîtrise des Risques Instrumentées application/pdf

Document thématique - Santé, sécurité, environnement 29/01/2015 - Ref. : Source : UIC Normandie

  

Note n°3 : Programmes d'inspection et de surveillance dans le cadre du PM2I application/pdf

Document thématique - Santé, sécurité, environnement 29/01/2015 - Ref. : Source : UIC Normandie

  

Note n°1 : PM2I - Comment appréhender la réglementation liée à la Modernisation des Installations Industrielles ? application/pdf

Document thématique - Santé, sécurité, environnement 29/01/2015 - Ref. : Source : UIC Normandie